Etat général des fonds
Finances
Dates extrêmes
Présentation du contenu
Les Archives conservent principalement les comptes (comptes administratifs et comptes de gestion) et les budgets (budgets primitifs, budgets supplémentaires et décisions modificatives) de la Ville.
À ceci s’ajoutent des dossiers de contrôle de la Chambre régionale des comptes, des dossiers triés de subventions versées ou reçues et quelques études financières.
Des dossiers thématiques gérés par la direction des finances ont également été constitués (ex : passage à l’euro).Modalités d'accès
Les documents sont communicables sous réserve du respect du secret de la vie privée (délai de 50 ans) et des secrets industriels et commerciaux (délai de 25 ans).
Instruments de recherche
Instrument de recherche en ligne : inventaire méthodique des budgets et comptes (1999-2017).
Note : Les instruments de recherche proposés en ligne ne concernent qu’une partie des fonds conservés sur cette thématique aux Archives municipales.
